CONSEILS MUNICIPAUX
DELIBERATIONS et DECISIONS MUNICIPALES
Dans cette rubrique, consultez les convocations, les délibérations et les PV des conseils municipaux.
La liste des délibérations adoptées lors d'une séance est publiée dans la semaine suivante.
Les délibérations sont publiées dans les jours qui suivent la séance.
Les procès-verbaux de séance sont publiés après leur approbation lors de la séance suivante.
Réforme de la publicité des actes des collectivités
A compter du 1er juillet 2022, les délibérations du Conseil Municipal et autres actes de la commune seront publiés exclusivement sur le site internet.
Il sera néanmoins possible d’obtenir communication des actes ainsi publiés au format papier sur simple demande en mairie.
ATTENTION : les documents en ligne n'apparaissent pas sur les téléphones portables - consulter le site depuis un PC
| Conseils municipaux Calendrier prévisionnel 2024 |
|
| 1 |
05/02/2024 |
| 2 |
04/04/2024 (vote BP) |
| 3 |
27/05/2024 |
| 4 |
30/09/2024 |
| 5 |
09/12/2024 |
ATTENTION : les documents en ligne n'apparaissent pas sur les téléphones portables - consulter le site depuis un PC
Decision municipale n°2407043 Subvention CD17 panneaux de police
Décision municipale n°2407042 avenant contrat maintenance
Conseil Municipal du 27 mai 2024
PV du 26janvier2021.pdf
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20200309102414868.pdf
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Conseil Municipal du 15 octobre 2018
Ouverture de la bouteille trouvée sous la croix
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